Site de la Maison Broglie

François 1er de Habsbourg-Lorraine (1708-1765) époux de MarieThérèse d’Autriche, empereur du Saint-Empire romain germanique,
accorda par diplôme daté de Vienne, le 28 mai 1759, à Victor-François
duc de Broglie la dignité de prince du Saint-Empire pour lui et tous les
descendants mâles ou femelles.

A l’heure actuelle les branches italiennes et les autres branches
françaises se trouvant éteintes, tous les Broglie vivants descendent de
Victor-François et ont droit au titre de prince ou princesse du SaintEmpire. L’usage a prévalu au XIX° siècle de porter le titre de prince de
Broglie avec prénom.
Les descendants, au regard du droit français, peuvent-ils exiger
l’inscription du titre à l’état-civil de leurs enfants? C’est à dire que
l’enfant du déclarant soit désigné dans son acte de naissance comme
l’enfant de X, prince de Broglie et qu’en marge de l’acte soit précisé qu’il
s’agit de la naissance de X ou de Y, prince ou princesse de Broglie.
Depuis les circulaires du Garde des Sceaux des 25 septembre 1955 et 12
avril 1966, l’officier d’état-civil ne peut porter dans les actes que la
mention des titres qui ont été régulièrement inscrits au Ministère de la
Justice, ce dont la preuve doit lui être apportée par la production de
l’ampliation de l’arrêté d’investiture du Garde des Sceaux, qui consacre
l’enregistrement; l’investiture étant personnelle, le titre ne peut être joint
qu’au nom de celui qui en est le bénéficiaire.
Nonobstant, en fait, presque tous les Broglie ont obtenu l’inscription du
titre à l’état-civil, tant en province qu’à Paris.
© Les Broglie – Leur histoire – Prince Dominique de Broglie